rps

L’Institut syndical européen (ETUI) a organisé un séminaire sur les RPS en janvier 2022. La situation des 26 Etats membres de l’Union européenne a été présentée. Le cas de la France avec son protocole d’accord de 2013 sur les RPS dans la Fonction publique...

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Tag(s) : #ETUI, #RPS, #Eurocadres

Condamnation d’une employée administrative (commune de plus de 10 000 habitants) pour harcèlement moral sur plainte d’une collègue dont elle était la supérieure hiérarchique. Les deux collègues s’entendaient très bien mais la situation a brusquement changé...

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Tag(s) : #Jurisprudence, #RPS, #Harcèlement, #Harcèlement moral, #Droit de la FPT, #Management

Condamnation du directeur d’un CCAS (commune de moins de 7500 habitants) pour harcèlement moral sur plainte de six employées qui ont dénoncé des propos déplacés, des menaces de blâmes, des plaisanteries sur la maladie de l’une d’elles, des punitions en...

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Tag(s) : #Jurisprudence, #Harcèlement, #Harcèlement moral, #CCAS, #Droit de la FPT, #RPS

- LETTRE N 1 OSFPT.pdf SOMMAIRE EDITORIAL FORMATION SYNDICALE SUR LA LOI DUSSOPT COVID: ENQUÊTE SUR LA FPT TABLEAU DE SUIVI DES TEXTES SOUMIS AU CSFPT JURISPRUDENCES REPONSE MINISTERIELLE LE BOOM DES CONTRACTUELS RPS

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Tag(s) : #Publications de l'OSFPT, #CSFPT, #CST, #Comité social teritorial, #DGAFP, #Jurisprudence, #Lignes directrices de gestion, #Loi Dussopt, #Risques psycho sociaux, #RPS, #Réponse ministerielle

Les collectivités territoriales et leurs établissements n'échappent pas à la question des RPS. Voici un outil de qualité pour appréhender ce phénomène complexe. Thèse en droit privé préparée sous la direction de Nathalie Ferré à l'université Paris 13,...

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Tag(s) : #RPS, #Risques psycho sociaux, #Santé au travail, #Violences psycho organisationnelles, #Stress, #Harcèlement, #Harcèlement moral, #Santé mentale

La note en PDF - 20201214 NOTE OSFPT N02 CIRCULAIRE PROTECTION FONCTIONNELLE.pdf NOTE D’ANALYSE N°2 DE L’OSFPT CIRCULAIRE SUR LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES FONCTIONNAIRES L’INSTRUMENTALISATION D’UN CRIME ODIEUX UNE DEFAUSSE DE RESPONSABILITE SUR LES...

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Tag(s) : #Circulaire, #Cadres A, #Management, #Risques psycho sociaux, #RPS, #Protection fonctionnelle

La DGAFP publie trois études statistiques sur les conditions de travail et les risques psychosociaux - 21/02/2019 1 – Organisation et contraintes du temps de travail 2 – Exposition aux risques professionnels et psychosociaux au travail 3 – Prévention...

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Tag(s) : #RPS, #Risques psycho sociaux, #Temps de travail, #Semaine longue, #Catégorie A, #DGAFP, #Données chiffrées, #Semaine décalée, #Horaires décalés, #Temps partiel, #Temps non complet